Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le Bio des peupliers
FERME DES PEUPLIERS, SA

Numéro de dépôt :
3812059
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2021
le Bio des peupliers de FERME DES PEUPLIERS

Présentation de la marque le Bio des peupliers

Déposée le 4 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) FERME DES PEUPLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le Bio des peupliers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FERME DES PEUPLIERS domicilié(e) 4 Rue des Peupliers - 27380 - FLIPOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 282 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERME DES PEUPLIERS domicilié(e) 4 Rue des Peupliers - 27380 - FLIPOU - France.

La marque le Bio des peupliers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812059.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Bio des peupliers est expirée depuis le 4 mars 2021.

FERME DES PEUPLIERS a également déposé les autres marques suivantes : Délice d'Agrume , Meluna , LES PEUPLIERS , FERME DES PEUPLIERS , Ferme des Peupliers Venez découvrir les cadeaux de la nature


FERME DES PEUPLIERS, SA - 4 Rue des Peupliers - 27380 - FLIPOU - France - SIREN 325282135


FERME DES PEUPLIERS - 4 Rue des Peupliers - 27380 - FLIPOU - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.